Après l’Assemblée nationale, le Sénat a adopté la création du délit d’homicide routier.
Il permettra de qualifier plus justement les accidents mortels avec circonstances aggravantes — alcool, drogues, vitesse — jusque-là poursuivis pour « homicide involontaire ».
Le groupe a soutenu ce texte pour renforcer la sanction de comportements inacceptables.
La commission des finances du Sénat m’a désigné rapporteur de la proposition de loi visant à instaurer une gouvernance plus claire, plus juste et plus
Poursuite des rencontres pour toujours mieux appréhender les difficultés mais aussi les satisfactions dans l’exercice des fonctions municipales ou communautaires : Avec Fabrice MASSIAS, maire
Temps d’échanges avec Jérôme Broquet, maire de Rouvroy-en-Santerre, Jean-Noël Cazé, maire de Fouquescourt, et Françoise Maille-Barbare, conseillère départementale du canton de Moreuil. L’occasion d’aborder très
Avec Françoise Maille-Barbare, conseillère départementale, nous sommes allés à la rencontre de Dominique Pronnier, maire de Vrély, entouré de ses adjoints et conseillers municipaux. Au